Conditions de Licence
Dernière mise à jour : 12 avril 2026
Les présentes conditions régissent l'utilisation des photographies acquises sur PHOTONE.com. L'achat d'une licence accorde un droit d'utilisation de l'image selon les termes ci-dessous. La propriété intellectuelle de l'œuvre reste en tout temps celle de son auteur.
1. Licence Web — 29 DH
Usage autorisé :
- Sites internet et applications web
- Réseaux sociaux (publications, couvertures, stories)
- Blogs et articles en ligne
- Newsletters et emails
- Présentations numériques (PowerPoint, Keynote, Google Slides)
Spécifications techniques :
- Résolution maximale : 1200 pixels sur le côté le plus long
- Format : JPEG haute qualité
- Filigrane retiré après achat
Conditions :
- Licence non exclusive et non transférable
- Durée illimitée
- Pour un seul titulaire (personne physique ou morale)
- Crédit photographe recommandé mais non obligatoire
- Impression non autorisée avec cette licence
2. Licence Print — 99 DH
Usage autorisé :
- Tous les usages de la Licence Web inclus
- Impression pour décoration intérieure (tableaux, cadres, posters)
- Supports imprimés : livres, magazines, brochures, catalogues
- Cartes postales, invitations, papeterie
- Affiches et supports grand format
Spécifications techniques :
- Fichier original en haute définition
- Résolution adaptée à l'impression professionnelle (300 DPI)
- Format : JPEG haute qualité
Conditions :
- Licence non exclusive et non transférable
- Durée illimitée
- Tirage limité à 500 exemplaires par projet d'impression
- Pour un seul titulaire (personne physique ou morale)
- Usage commercial publicitaire non autorisé avec cette licence
3. Licence Commerciale — 299 DH
Usage autorisé :
- Tous les usages des Licences Web et Print inclus
- Campagnes publicitaires (digitales et imprimées)
- Packagings et emballages produits
- Supports marketing et promotionnels
- Affichage publicitaire (panneaux, abris bus, métro)
- Vidéos promotionnelles et publicités
- Merchandising
Spécifications techniques :
- Fichier original en résolution maximale
- Format : JPEG et/ou TIFF haute qualité
- Certificat de licence nominatif fourni
Conditions :
- Licence non exclusive et non transférable
- Durée illimitée
- Aucune limite de tirage ou de diffusion
- Pour un seul titulaire (personne physique ou morale)
- Le certificat de licence fait office de preuve de droit d'utilisation
4. Restrictions communes à toutes les licences
Quel que soit le type de licence acquise, il est strictement interdit de :
- Revendre ou redistribuer les photographies, sous quelque forme que ce soit (fichier numérique, impression, banque d'images)
- Sous-licencier les droits d'utilisation à un tiers
- Revendiquer la paternité de la photographie
- Utiliser l'image de manière diffamatoire, pornographique, haïneuse ou illégale
- Intégrer la photographie dans un logo ou une marque déposée
- Utiliser la photographie pour entraîner des modèles d'intelligence artificielle
- Partager les fichiers acquis sur des plateformes de téléchargement ou de partage
- Modifier l'œuvre de manière à porter atteinte au droit moral de l'auteur
5. Crédits et attribution
Le crédit photographe est :
- Licence Web : Recommandé (non obligatoire)
- Licence Print : Recommandé (non obligatoire)
- Licence Commerciale : Non obligatoire
Format de crédit suggéré : « Photo : [Nom du photographe] / PHOTONE.com »
6. Résiliation
La licence est accordée pour une durée illimitée, sous réserve du respect des présentes conditions. En cas de violation des termes de la licence :
- PHOTONE se réserve le droit de résilier la licence immédiatement et sans préavis
- Le titulaire devra cesser toute utilisation de la photographie et détruire toutes les copies en sa possession
- Aucun remboursement ne sera accordé en cas de résiliation pour violation
- PHOTONE se réserve le droit de poursuivre en justice pour toute utilisation non autorisée
7. Garanties et responsabilité
PHOTONE garantit que les photographies mises en vente sont originales et que le photographe détient les droits nécessaires à leur commercialisation. PHOTONE ne peut être tenu responsable de l'utilisation faite par le titulaire de la licence.
En cas de réclamation d'un tiers relative à l'utilisation d'une photographie, le titulaire de la licence s'engage à en informer PHOTONE immédiatement.
8. Contact
Pour toute question relative aux licences ou pour une demande de licence personnalisée, contactez-nous :
- Email : contact@photone.art
- WhatsApp : +212 701 065 553